Publication des actes des Séminaires du SCoT Caen-Métropole du 23 mai et du 8 juin 2023

Caen Normandie Métropole a organisé deux séminaires le 23 mai et le 8 juin 2023, en collaboration avec l’Agence d’Urbanisme de Caen Normandie Métropole (AUCAME). Les élus communaux et intercommunaux du SCoT Caen-Métropole y ont été conviés afin de réfléchir aux modalités d’application du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur les territoires.

Le sujet du ZAN est au centre des préoccupations actuelles. Ces évènements ont donc été réalisés afin de permettre aux élus des territoires d’apporter leurs réflexions sur les effets de l’application de la sobriété foncière. Les participants ont formulé les craintes et les opportunités engendrées par l’application de sobriété foncière.

En quelques mots, le SCoT Caen-Métropole dispose de nombreuses mesures contribuant déjà à atteindre l’objectif de sobriété foncière et le territoire a, depuis 2011, démontré sa capacité à atteindre les objectifs qu’il se fixe.

Toutefois, la loi Climat et Résilience impose de franchir une marche supplémentaire à chaque décennie d’ici 2050, en mettant le SCoT en compatibilité avec le futur SRADDET modifié sur le volet foncier, afin de porter les nouvelles ambitions de sobriété foncière et de sécuriser les PLU(i) approuvés ou en cours d’élaboration sur le territoire.

Les deux séminaires du SCoT avaient pour vocation d’alimenter les réflexions des élus du Pôle métropolitain en vue de la transcription quantitative et qualitative, dans le SCoT, de l’objectif « Zéro Artificialisation Nette » à horizon 2050 porté par la Loi Climat et Résilience et conformément aux dispositions de celle-ci.

Des actes des séminaires sont désormais disponibles sur le site !

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